Notice légale et conditions générales d’utilisation du site internet Maison Couthouis
Introduction
Nous vous remercions de lire ces conditions générales d’utilisation qui régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site www.maisoncouthouis.fr .
Nous vous invitons à consulter régulièrement cette rubrique car la société Claude Couthouis peut être amenée à la modifier à tout moment.
Tout utilisateur déclare avoir lu et accepté les mentions légales et les conditions générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer.
Mise à jour le 29/09/2020.
Mentions légales
Société Claude Couthouis exploitant la marque « Maison Couthouis », SAS au capital de 1 000 000 d’euros, dont le siège social est situé à « Les Duttières 85300 Soullans » – RCS numéro 398 658 815 La Roche-sur-Yon.
Tél : 02.51.93.26.83
contact@couthouis-peridy.fr
Directeur de la publication : Nicolas Rautureau – Directeur
Conception du site et réalisation : L’Unique Équipe
Illustrations : L’Unique Équipe
Le site est hébergé par : [société], via LDC, [forme sociale ex : SAS, SARL…] au capital de […] euros – RCS [ville] [numéro] Tel : […], Mail : […]
Crédits photo : © Maison Couthouis, © David Levron, © Adobe Stock.
Droit d’auteur – Droit des marques – Protection des bases de données
La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle.
Les créations apparaissant sur le site (dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées), sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Claude Couthouis ou de tiers ayant autorisé la société Claude Couthouis à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société Claude Couthouis, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Claude Couthouis se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Vie privée – Données personnelles – Cookies
Nous vous invitons à vous reporter à notre Charte de confidentialité en cliquant ici.
Mentions Sanitaires :
Pour votre santé :
mangez au moins cinq fruits et légumes par jour
pratiquez une activité physique régulière
évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé
évitez de grignoter entre les repas
Pour toute information complémentaire, consultez le site : www.mangerbouger.fr
Responsabilité
Claude Couthouis a déployé ses meilleurs efforts pour s’assurer de l’exactitude des informations présentes sur son site internet (ci-après le Site). Cependant, Claude Couthouis n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur le Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
Claude Couthouis ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce Site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.
Par ailleurs, Claude Couthouis pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.
Les pages du Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet gérés par des sociétés distinctes de Claude Couthouis, et sur lesquels Claude Couthouis n’exerce aucune sorte de contrôle. Claude Couthouis n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le Site ou les autres sites internet du groupe LDC.
Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de Claude Couthouis.