Mentions légales et conditions générales d’utilisation du site internet Maison Couthouis

Introduction

Nous vous remercions de lire ces conditions générales d’utilisation qui régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site www.maisoncouthouis.fr.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette rubrique car la société Favreau-Couthouis peut être amenée à la modifier à tout moment.

Tout utilisateur déclare avoir lu et accepté les mentions légales et les conditions générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer.

Mise à jour le 30 novembre 2023.

Mentions légales

Favreau-Couthouis société par actions simplifiée au capital de 1 394 700 euros – 27 route de la Gare 85300 Soullans – RCS 351 669 767 La Roche-sur-Yon

https://www.maisoncouthouis.fr/contact/   Tél : 02 51 93 26 83 | 02 51 68 05 88

Numéro de TVA intracommunautaire : FR65351669767

Directeur de la publication : SALLE Stéphane, Président de la société Favreau-Couthouis
Conception du site et réalisation : Société Favreau-Couthouis / L’Unique Équipe/ LDC services


Le site est hébergé via LDC par:  OVH, SAS, inscrite sous le numéro RCS 424 761 419 (Lille) dont le siège social est situé au 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, tel : 09 72 10 10 07.

Crédits photo : Favreau-Couthouis, David Levron, Adobe Stock

Droit d’auteur – Droit des marques – Protection des bases de données

La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle.

Les créations apparaissant sur le site (dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées), sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Favreau-Couthouis ou de tiers ayant autorisé la société Favreau-Couthouis à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société Favreau-Couthouis, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La société Favreau-Couthouis se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Vie privée – Données personnelles – Cookies


Nous vous invitons à vous reporter à notre Charte de confidentialité en cliquant ici.


Mentions Sanitaires :

Pour votre santé :

  • mangez au moins cinq fruits et légumes par jour
  • pratiquez une activité physique régulière
  • évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé
  • évitez de grignoter entre les repas

Pour toute information complémentaire, consultez le site : www.mangerbouger.fr


Responsabilité


La société Favreau-Couthouis a déployé ses meilleurs efforts pour s’assurer de l’exactitude des informations présentes sur son site internet (ci-après le Site). Cependant, la société Favreau-Couthouis n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur le Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

La société Favreau-Couthouis ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce Site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

Par ailleurs la société Favreau-Couthouis pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.

Les pages du Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet gérés par des sociétés distinctes de la société Favreau-Couthouis et sur lesquels la société Favreau-Couthouis n’exerce aucune sorte de contrôle. La société Favreau-Couthouis n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le Site ou les autres sites internet du groupe LDC. Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de la société Favreau-Couthouis.